L’hospitalisation à domicile (HAD) permet aux patients d’éviter ou de raccourcir une hospitalisation, en bénéficiant du confort du domicile. Dans quelle condition en bénéficier ? Comment en faire la demande ? Comment cela se passe-t-il ? Et comment l’Assurance Maladie la prend-elle en charge ?
HAD : de quoi s’agit-il ?
Hospitalisation, mais à domicile : les deux termes peuvent sembler contradictoires ? Il n’en est rien. L’HAD concerne les malades atteints de pathologies graves, aiguës ou chroniques qui nécessiteraient “normalement” un séjour à l’hôpital, mais qui dans ce cadre vont recevoir :
- des soins médicaux et paramédicaux importants, “comme à l’hôpital” (y compris des traitements lourds comme l’immunothérapie ou la chimiothérapie),
- tout en bénéficiant du confort et de l’environnement apaisant de son “chez lui”.
La HAD : une définition encadrée par la loi
Depuis 1970, l’hospitalisation à domicile a obtenu une reconnaissance légale. Et depuis 1991, la loi reconnaît la HAD comme une alternative à part entière à l’hospitalisation traditionnelle.
Le décret du 2 octobre 1992 précise le champ d’application de la HAD : « Les structures d'hospitalisation à domicile permettent d'assurer au domicile du malade, pour une période limitée mais révisable en fonction de l'évolution de son état de santé, des soins médicaux et paramédicaux continus et nécessairement coordonnés. Les soins en HAD se différencient de ceux habituellement dispensés à domicile par la complexité et la fréquence des actes. »
HAD : des avantages pour le patient… et notre système de santé
Dans une hospitalisation à domicile, plusieurs professionnels de santé se coordonnent donc pour :
- assurer au patient des soins de qualité hospitalière dans son environnement de vie habituel,
- garantir une prise en charge globale,
- tout en réduisant (voire évitant) une hospitalisation.
Pour le malade et sa famille, les bénéfices en termes psychologique et de qualité de vie sont évidents. Mais le système de santé s’y retrouve aussi ! Le coût moyen d’une journée de HAD est en effet 3 à 4 fois inférieur à celui d’une hospitalisation traditionnelle. D’où un fort développement de cette formule : en 2020, d’après la Drees, la HAD a représenté 257 600 séjours (6,6 millions de journées), soit 7,6 % des journées d’hospitalisation complète de court et moyen séjour.
Comment bénéficier d’une hospitalisation à domicile ?
Quels types de soins sont pris en charge en HAD ?
L’HAD permet de réaliser des soins votre domicile, à savoir :
- des soins ponctuels, notamment en cas de maladies non stabilisées (par exemple, une chimiothérapie),
- des soins de réadaptation au domicile (post chirurgicaux, traitement du cancer…),
- des soins palliatifs.
Voici dans le détail la liste des soins que les équipes pluridisciplinaire d’hospitalisation à domicile sont capables de prendre en charge :
- Traitement intraveineux / perfusion
- Transfusion sanguine
- Post-traitement chirurgical
- Pansements complexes et soins spécifiques
- Rééducation neurologique
- Rééducation orthopédique
- Soins palliatifs
- Assistance et rééducation respiratoire
- Cancérologie
- Chimiothérapie anticancéreuse
- Surveillance post-chimiothérapie, de radiothérapie et d’aplasie
- Diabétologie
- Prise en charge de la douleur
- Éducation du patient et de son entourage
- Ante et post-partum pathologiques
- Gériatrie
- Nutrition entérale et parentérale
- Obstétrique
- Soins de nursing lourd
- Prise en soin psychologique ou sociale
- Éducation du patient et de ses proches
- Autres traitements : ponction d’ascite, drainage pleural ou péritonéal…
L’HAD-R (hospitalisation à domicile de réadaptation)
Depuis quelques années, l’HAD-R s’est développée pour faire face aux besoins de patients atteints de pathologies neurologiques (par exemple à la suite d’un accident vasculaire cérébral) ou orthopédiques (consécutives à une fracture complexe ou à une amputation).
L’HAD de réadaptation se focalise donc sur une rééducation associée à des soins, avec astreinte 24h/24, par des professionnels comme :
- un médecin spécialiste en médecine physique et de réadaptation
- un kinésithérapeute
- un ergothérapeute
- un orthophoniste
- un neuropsychologue
- un psychomotricien
- un enseignant en activité physique adaptée…
Les conditions pour en bénéficier et la prise en charge des frais s’effectue aux mêmes conditions que pour l’HAD en général.
Quelles conditions pour bénéficier d’une hospitalisation à domicile ?
Des conditions liées à votre situation et à votre état de santé
L’HAD peut être envisagée, sans condition d’âge, si les 3 conditions suivantes sont réunies :
- vous êtes hospitalisé et le médecin qui vous suit à l’hôpital estime que les soins peuvent être poursuivis chez vous (ou juge que votre état n’exige pas que vous restiez à l’hôpital),
- vos conditions de domicile (ou en établissement, voir ci-dessous) le permettent (l’Assistante sociale fera une enquête),
- vous et votre famille êtes d’accord.
L’intervention conjointe d’un établissement d’HAD et d’un SSIAD ou un SPASAD est possible. Il faut pour cela que vous soyez dans l’une des situations suivantes :
- vous êtes déjà pris en charge par le SSIAD ou le SPASAD depuis 7 jours,
- vous êtes en fin d’une période d’hospitalisation complète avant laquelle vous avez été pris en charge par un SSIAD ou équivalent, à condition que ce service ait conservé votre place.
L’HAD est possible en EHPAD
Lorsque les soins sont trop complexes pour l’équipe soignante de l’EHPAD, il est possible de mettre en place une hospitalisation “à domicile” au sein de l’établissement (tout comme dans d’autres établissements sociaux et médico-sociaux comme les maison d'accueil spécialisée, institut médico-éducatif…).
C’est alors l’équipe de l’HAD qui intervient dans la chambre du résident, en coordination avec l’équipe soignante de l’EHPAD, aux mêmes conditions de prise en charge que si le patient était à son domicile privé.
Des conditions administratives
Pour pouvoir bénéficier d’une hospitalisation à domicile, il faut :
- que vous résidiez dans une zone géographique couverte par une structure d’HAD,
- et que cette structure dispose d’un nombre de lits suffisant pour vous accueillir.
Les établissements d’HAD existent dans la plupart des départements. À de rares exceptions près, notamment en zone urbaine, et en raison des impératifs de proximité qu’implique l’hospitalisation à domicile, il n’est pas possible de choisir son établissement, car chaque commune relève en général d’un seul établissement.
L’HAD pour les personnes en situation de handicap
Lorsqu’une personne en situation de handicap est atteinte d’une maladie aiguë ou chronique, son état de santé prend une dimension particulière du fait de sa fragilité. Des solutions médicales peuvent être adoptées, combinant qualité de vie des personnes handicapées, impératifs du soin et exigences en termes d’autonomie. Les équipes élaborent ainsi un projet thérapeutique et un protocole d’intervention, en accord avec le médecin traitant et en collaboration avec les soignants.
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Comment se déroule une hospitalisation à domicile ?
L’admission en HAD
Seul un médecin hospitalier ou votre médecin traitant peut vous orienter vers l’HAD. Lorsque l’initiative vient d’un médecin hospitalier, l’accord de votre médecin traitant est toujours sollicité. En effet, c’est ce dernier qui planifie le projet de soins en coordination avec l’équipe soignante de l’établissement.
Avant toute admission, une évaluation de votre situation est réalisée par l’équipe soignante de l’établissement. Celle-ci se rend à votre domicile pour :
- s’assurer de la faisabilité de la prise en charge,
- fixer les conditions matérielles requises par le projet de soins.
Le matériel et les fournitures nécessaires sont livrés à votre domicile par l’établissement ou par un prestataire extérieur auquel il fait appel. Les matériels nécessitent parfois un réaménagement provisoire des lieux, par exemple en cas d’installation d’un lit médicalisé.
Le déroulement des soins en HAD
L’HAD permet d’associer de manière coordonnée tous les professionnels paramédicaux et sociaux, de statut libéral ou salarié :
- le médecin traitant,
- les infirmiers,
- les kinésithérapeutes,
- les ergothérapeutes,
- les aides-soignants,
- les psychologues,
- les assistants sociaux…
Elle assure ainsi une prise en charge globale du patient et intègre également, ce qui est une de ses spécificités, l’évaluation sociale au domicile.
L’établissement d’HAD met à votre disposition et à celle de votre entourage un protocole d’alerte pour les situations d’urgence. Ce protocole consiste au moins en une permanence téléphonique infirmière joignable 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24. Certains établissements, mais pas tous, offrent la possibilité d’un déplacement d’infirmière à domicile la nuit. Quand ce n’est pas le cas, l’infirmière jointe au téléphone organise, si nécessaire, l’intervention des secours.
La fin de l’HAD
Le séjour en HAD est en principe à durée déterminée, mais cette durée est révisable selon la nature des soins et l’évolution de votre état de santé. La durée moyenne de séjour en hospitalisation à domicile est de 18 jours (selon des données de 2020 de la DREES).
Dans la majorité des cas, à l’issue du séjour en HAD, vous restez à votre domicile. Si vous avez toujours besoin de soins à domicile, mais plus de soins hospitaliers, le relais est organisé par l’établissement d’HAD pour une prise en charge sous une autre forme (par exemple, organisé par un SSIAD et proposés par des professionnels libéraux).
Si votre état de santé s’aggrave et qu’un séjour en hôpital est nécessaire, le transfert est géré par l’établissement en coopération avec la structure concernée.
Quel est le coût d’une hospitalisation à domicile ?
Assurance maladie et mutuelles : une prise en charge identique à une hospitalisation classique
L’hospitalisation à domicile est prise en charge par l’Assurance Maladie :
- en général à 80 % comme dans le cadre d’une hospitalisation classique (hors forfait hospitalier, la personne étant soignée chez elle)
- à 100% dans le cas d’une affection de longue durée.
À raison de 150 à 200€ par jour en moyenne, le reste à charge de 20% pour une HAD se monte donc à 30-40€. Cette somme est :
- couverte par votre complémentaire santé (mutuelle) si vous en disposez,
- à votre charge dans le cas contraire.
De nombreux frais dispensés d’avance
Vous pouvez de plus bénéficier de la dispense d'avance de frais pour un certain nombre d’actés liés à la HAD :
- les honoraires des médecins traitants et spécialisés,
- les honoraires des professionnels paramédicaux (infirmier, aide-soignante, kinésithérapeute, sage-femme, orthophoniste...), si une convention est établie,
- les frais pharmaceutiques,
- les analyses en laboratoires,
- les transports en ambulance,
- l’hospitalisation de jour,
- l’achat de matériel médical et d’accessoires à usage unique
l’achat ou la location de mobilier spécifique (lit médicalisé, fauteuil de repos...)